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Avis n°90-2 du 20 février 1990
sur la demande d'autorisation présentée par la société T2I en vue d'exploiter un service de traduction simultanée par téléphone
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Saisi pour avis, en application de l'article 10 de la loi du 30 septembre 1986, d'une demande d'autorisation d'exploiter un service de traduction simultanée par téléphone, le Conseil supérieur de l'audiovisuel ne peut que donner un avis favorable au projet d'arrêté portant autorisation.
Avis n°90-2 du 20 février 1990