Code de l'éducation
Titre III : Les enseignements du second degré
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Organisation des enseignements du second degré
Résumé. Le Code de l'éducation décrit comment les collèges et lycées préparent les élèves à leurs diplômes, avec des stages et des enseignements variés.
En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Titre III : Les enseignements du second degré
Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré
Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges
Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées
Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général
Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles
Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques
Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles