Code de l'éducation
Titre IV : Les formations technologiques
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Importance des diplômes technologiques dans l'enseignement supérieur
Résumé. Les diplômes technologiques sont importants et leurs règles s'appliquent aux formations supérieures, avec des exceptions pour certaines écoles.
En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Titre IV : Les formations technologiques
Chapitre Ier : Dispositions communes
Chapitre II : Les formations technologiques longues
Chapitre III : Les formations technologiques courtes