Code de l'éducation
Titre IV : Les activités périuniversitaires, sportives et culturelles
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Encouragement du sport dans les universités
Résumé. Les universités aident les étudiants et le personnel à faire du sport en partageant leurs installations et en créant des clubs sportifs avec l'État.
En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Titre IV : Les activités périuniversitaires, sportives et culturelles
Chapitre unique