Code de l'éducation
Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
Abrogée1 janvier 2015
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Paragraphe 1 : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2015Paragraphe 2 : Organisation administrative
Abrogé1 janvier 2015Sous-paragraphe 2 : Le directeur de centre régional de documentation pédagogique
Abrogé1 janvier 2015Paragraphe 4 : Le comité technique paritaire commun
Abrogé1 janvier 2015Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au mercredi 31 décembre 2014
Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
Paragraphe 1 : Dispositions générales
Paragraphe 2 : Organisation administrative
Paragraphe 3 : Régime financier des centres régionaux de documentation pédagogique
Paragraphe 4 : Le comité technique paritaire commun