Abrogé par DÉCRET n°2015-270 du 11 mars 2015 - art. 1
Créé le 24 mai 2006 · Abrogé le 1 septembre 2016
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Règles pour les élèves en hôtellerie ayant raté des épreuves du bac techno
Les dispositions de l'article D. 336-18 (Conditions de remplacement des épreuves du baccalauréat technologique) sont applicables aux candidats au baccalauréat technologique série "hôtellerie".