Code de l'éducation

Section 1 : Conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives

Résumé. Les règles pour travailler dans le sport sont expliquées dans le code du sport.

En vigueur depuis le 24 mai 2006 · Dernière version le 25 juillet 2007

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Conditions d'exercice des professions sportives

Résumé. Les règles pour travailler dans le sport sont expliquées dans le code du sport.

Les règles relatives aux conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives sont prévues au chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport.

En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006

Section 1 : Conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives
Article R363-1