Code de l'éducation
Sous-section 1 : Le temps partiel
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Temps partiel pour les enseignants
Résumé. Les enseignants peuvent travailler à temps partiel pour des raisons personnelles ou familiales, avec différentes options de réduction d'horaire.
En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015
Sous-section 1 : Le temps partiel
Paragraphe 1 : Dispositions communes au temps partiel sur autorisation et au temps partiel de droit
Paragraphe 2 : Le temps partiel sur autorisation
Paragraphe 3 : Le temps partiel de droit
Paragraphe 4 : Le temps partiel annualisé