Code de l'éducation

Sous-section 1 : Le temps partiel

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Temps partiel pour les enseignants

Résumé. Les enseignants peuvent travailler à temps partiel pour des raisons personnelles ou familiales, avec différentes options de réduction d'horaire.

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

Sous-section 1 : Le temps partiel
Paragraphe 1 : Dispositions communes au temps partiel sur autorisation et au temps partiel de droit
Paragraphe 2 : Le temps partiel sur autorisation
Paragraphe 3 : Le temps partiel de droit
Paragraphe 4 : Le temps partiel annualisé