Code de l'éducation

Article D921-1

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Article D921-1

Les dispositions relatives aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré sont fixées par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré.

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Obligations de service des enseignants du premier degré

Résumé. L'article précise que les règles de travail des enseignants du primaire sont définies par un décret de 2008.

Les dispositions relatives aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré sont fixées par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré.

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