Code de l'éducation

Section 1 : Le brevet de technicien supérieur

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Le Brevet de Technicien Supérieur (BTS)

Résumé. Le BTS est un diplôme national de deux ans qui forme des techniciens supérieurs et peut être obtenu par examen ou validation d'expérience.

En vigueur depuis le mercredi 21 août 2013

Section 1 : Le brevet de technicien supérieur
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Modalités de préparation
Sous-section 3 : Conditions de délivrance
Sous-section 4 : Organisation des examens et délivrance du diplôme
Sous-section 4-1 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet de technicien supérieur
Sous-section 5 : Inscription du brevet de technicien supérieur dans le dispositif européen d'enseignement supérieur