Code de l'éducation

Sous-section 1 : Les écoles nationales supérieures d'ingénieurs

Abrogée12 mai 2017
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Créé le 21 août 2013 · Abrogé le 12 mai 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Les écoles d'ingénieurs rattachées aux universités

Résumé. Certaines écoles d'ingénieurs sont rattachées à des universités, comme l'école de chimie de Lille ou celle de Rennes.

Les écoles d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent des établissements publics à caractère administratif rattachés à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en application de l'article L. 719-10, régis par le décret n° 86-640 du 14 mars 1986 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de certaines écoles d'ingénieurs rattachées à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel :

1° (Supprimé)

2° Ecole nationale supérieure de chimie de Lille, rattachée à l'université Lille-I ;

3° (Supprimé)

4° (Supprimé)

5° Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, associée à l'université Rennes-I ;

6° Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise, rattachée à l'université d'Evry-Val d'Essonne ;

7° (Supprimé)

8° (Supprimé)

Créé le 21 août 2013 · Abrogé le 12 mai 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Missions des écoles d'ingénieurs

Résumé. Les écoles d'ingénieurs ont pour missions principales la formation initiale et continue des ingénieurs, ainsi que la réalisation de travaux de recherche.

Les écoles mentionnées à l'article précédent ont pour missions principales :
1° La formation initiale d'ingénieurs ;
2° La formation continue des ingénieurs et cadres ;
3° La réalisation de travaux de recherche, d'études et d'essais.

Abrogé depuis le vendredi 12 mai 2017

En vigueur du mercredi 21 août 2013 au jeudi 11 mai 2017

Sous-section 1 : Les écoles nationales supérieures d'ingénieurs
Article D719-186
Article D719-187