Code de la défense

TITRE II : LES ARMÉES ET LA GENDARMERIE NATIONALE

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Organisation des forces armées et de la gendarmerie nationale

Résumé. Ce titre décrit comment les différentes armées et la gendarmerie nationale sont organisées et dirigées.

En vigueur depuis le vendredi 28 novembre 2008

TITRE II : LES ARMÉES ET LA GENDARMERIE NATIONALE
Chapitre Ier : Subordination hiérarchique
Chapitre II : Organisation de l'armée de terre
Chapitre III : Organisation de la marine nationale
Chapitre IV : Organisation de l'armée de l'air et de l'espace
Chapitre V : Organisation de la gendarmerie nationale