Code de la défense
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN
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Organisation des services de soutien des armées
Résumé. Les services de soutien des armées aident les forces armées et sont organisés sous la direction de responsables.
Chapitre III : Les services et organismes interarmées
Abrogé6 mai 2017Section 1 : Le service de santé des armées
Abrogé6 mai 2017Section 2 : Le service des essences des armées
Abrogé6 mai 2017En vigueur depuis le samedi 6 mai 2017
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D'ADMINISTRATION→TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN
En vigueur du vendredi 28 novembre 2008 au vendredi 5 mai 2017
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D'ADMINISTRATION
Chapitre Ier : Organisation générale
Chapitre II : Composition
Chapitre III : Les services et organismes interarmées