Code de la défense
TITRE IV : ORGANISMES INTERARMÉES
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Organisation des forces armées à l'étranger
Résumé. Cette partie du code de la défense explique comment les forces armées françaises sont organisées et dirigées à l'étranger.
Section 1 : Commandement des éléments français au Sénégal
Abrogé6 mai 2017Section 3 : Commandement des éléments français au Gabon
Abrogé6 mai 2017En vigueur depuis le samedi 6 mai 2017
TITRE IV : COMMANDEMENTS INTERARMEES→TITRE IV : ORGANISMES INTERARMÉES
En vigueur du vendredi 28 novembre 2008 au vendredi 5 mai 2017
TITRE IV : COMMANDEMENTS INTERARMEES
Chapitre unique