Code de la recherche
Section 2 : BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières)
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BRGM : Études géologiques et gestion des risques
Résumé. Le BRGM est un établissement public qui étudie la terre et le sous-sol, gère les risques miniers et protège l'environnement.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Section 2 : BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières)
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Organisation administrative
Sous-section 3 : Dispositions budgétaires et financières