Code de la recherche

Section 1 : Dispositions générales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Le Muséum national d'histoire naturelle est un établissement public qui étudie et partage des connaissances sur la nature, les cultures et l'histoire de la Terre.

En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Statut du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Le Muséum national d'histoire naturelle est un établissement public scientifique et culturel, placé sous la tutelle de plusieurs ministres.

Le Muséum national d'histoire naturelle, dénommé Muséum, est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel constitué sous la forme d'un grand établissement au sens de l'article L. 717-1 du code de l'éducation ('Grands établissements' dans l'enseignement supérieur). Il est soumis aux dispositions de ce code, sous réserve des dispositions du présent chapitre.
Il est placé sous la tutelle des ministres chargés de l'enseignement supérieur, de l'environnement et de la recherche.
Les ministres exercent les compétences attribuées au recteur de région académique, en matière de contrôle administratif des établissements, définies par le code de l'éducation.
Chacun des ministres peut exercer seul les pouvoirs définis au deuxième alinéa de l'article L. 719-7 du même code (Entrée en vigueur des décisions dans les établissements d'enseignement supérieur).

En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Les missions du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Le Muséum national d'histoire naturelle étudie et partage des connaissances sur la nature, les cultures et l'histoire de la Terre.

Dans le domaine des sciences naturelles et humaines, le Muséum national d'histoire naturelle contribue à la production, au développement et au partage des connaissances sur la diversité géologique et biologique de la Terre, sur la diversité des cultures et des sociétés et sur l'histoire de la planète.
A cette fin, il a pour mission de développer en synergie la recherche fondamentale et appliquée, l'expertise, la valorisation, l'enrichissement, la conservation et la mise à disposition des collections et des données, la formation dont l'enseignement, l'action éducative et la diffusion de la culture scientifique et technique à l'intention de tous les publics.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Section 1 : Dispositions générales
Article R353-1
Article R353-2