Code de la santé publique
Livre III : Protection de la santé et environnement
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Protection de la santé et environnement
Résumé. Ce livre du Code de la santé publique explique comment protéger la santé des gens contre les dangers de l'environnement, avec des règles pour les tatouages, piercings, l'eau et la nourriture.
Chapitre Ier bis : Entretien des chaudières
Abrogé1 octobre 2023Chapitre II : Thermo-climatisme et sources d'eaux minérales naturelles
Abrogé12 janvier 2007Titre III : Prévention des risques sanitaires liés aux milieux et sécurité sanitaire environnementale
Abrogé10 juin 2006Chapitre Ier : Salubrité des immeubles et des agglomérations
Abrogé10 juin 2006Chapitre II : Piscines et baignades
Abrogé10 juin 2006Chapitre III : Rayonnements ionisants
Abrogé10 juin 2006Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante
Abrogé10 juin 2006Chapitre V : Pollutions atmosphériques et déchets
Abrogé10 juin 2006Chapitre V-1 : Agence française de sécurite sanitaire environnementale
Abrogé10 juin 2006Chapitre VI : Dispositions pénales
Abrogé10 juin 2006Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante
Abrogé1 septembre 2006En vigueur depuis le mardi 27 mai 2003
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Sécurité sanitaire des eaux et des aliments
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés aux milieux et sécurité sanitaire environnementale
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Titre IV : Toxicovigilance