Code de la sécurité intérieure
Chapitre II : Opérations de secours
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Organisation des secours en mer et dans les airs
Résumé. Ce chapitre explique comment organiser les secours pour aider les personnes en détresse en mer et dans les avions.
En vigueur depuis le lundi 1 décembre 2014
Chapitre II : Opérations de secours
Section 1 : Secours, recherche et sauvetage des personnes en détresse en mer
Section 2 : Recherche et sauvetage des aéronefs en détresse en temps de paix