En vigueur depuis le 9 mars 2000 · Dernière version le 30 septembre 2026
AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
| Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque. | 15 jours | Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés. |
| Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux. | 30 jours | Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés. |
| Fibrose pulmonaire diffuse et ses complications : - infection pulmonaire ; - insuffisance ventriculaire droite. | 20 ans | Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt. Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base cobalt. Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt. |