Code de la sécurité sociale
Section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux
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Coordination des assurances sociales
Résumé. Les règles pour les assurances maladie, maternité, invalidité et décès entre le régime général et les régimes spéciaux.
Sous-section 2 : Assurés titulaires de plusieurs pensions
Abrogé19 juillet 2015En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Assurés titulaires de plusieurs pensions
Sous-section 3 : Coordination en ce qui concerne les pensions de veuves ou de veufs