Code de la sécurité sociale

Section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux

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Coordination des assurances sociales

Résumé. Les règles pour les assurances maladie, maternité, invalidité et décès entre le régime général et les régimes spéciaux.

En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985

Section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Assurés titulaires de plusieurs pensions
Sous-section 3 : Coordination en ce qui concerne les pensions de veuves ou de veufs