Créé le 20 mars 1977 · Abrogé le 9 avril 2000
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Nombre d'adjoints à Lyon
Le nombre des adjoints de la ville de Lyon est de vingt-trois.
Code des communes
Le nombre des adjoints de la ville de Lyon est de vingt-trois.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 20 mars 1977 · Abrogé le 9 avril 2000
Le nombre des adjoints de la ville de Lyon est de vingt-trois.
Abrogé depuis le dimanche 9 avril 2000
En vigueur du dimanche 20 mars 1977 au samedi 8 avril 2000
Source : Légifrance