Code des transports
TITRE II : SÉCURITÉ
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Sécurité des transports ferroviaires ou guidés
Résumé. Ce titre explique comment on garde les trains et autres transports guidés en sécurité en France.
En vigueur depuis le mercredi 1 décembre 2010
TITRE II : SÉCURITÉ
Chapitre Ier : Sécurité du système ferroviaire
Chapitre II : Sécurité des systèmes de transport guidé