Code des transports
TITRE IX : TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAISES
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Règles de transport ferroviaire dans les Terres Australes et Antarctiques
Résumé. Ce chapitre explique les règles spéciales pour les trains dans les Terres Australes et Antarctiques Françaises.
En vigueur depuis le mercredi 1 décembre 2010
TITRE IX : TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAISES
Chapitre unique