Code des transports

TITRE VI : NOUVELLE CALÉDONIE

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Règles de transport ferroviaire en Nouvelle-Calédonie

Résumé. Ce chapitre explique les règles spéciales pour les trains et transports guidés en Nouvelle-Calédonie.

En vigueur depuis le mercredi 1 décembre 2010

TITRE VI : NOUVELLE CALÉDONIE
Chapitre unique