Code des transports
TITRE IER : RÉGIMES DE TRAVAIL
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Règles de travail pour les marins
Résumé. Les règles de travail des marins sur les bateaux peuvent être adaptées, mais avec des limites de temps.
En vigueur depuis le mercredi 1 décembre 2010
TITRE IER : RÉGIMES DE TRAVAIL
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Dispositions spécifiques aux bateliers rhénans
Chapitre III : Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin