Code du sport
Section 1 : Etablissements publics de formation
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Établissements publics de formation aux professions du sport
Résumé. Cette section présente les établissements publics qui forment des sportifs et des professionnels du sport dans différents domaines.
Paragraphe 1 : Missions
Abrogé1 février 2010Paragraphe 2 : Fonctionnement
Abrogé1 février 2010Paragraphe 3 : Régime comptable et financier
Abrogé1 février 2010Paragraphe 4 : Personnel
Abrogé1 février 2010Paragraphe 4 : Personnel
Abrogé1 janvier 2026Sous-section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives
Abrogé1 mars 2016Paragraphe 1 : Missions
Abrogé1 mars 2016Paragraphe 2 : Fonctionnement
Abrogé1 mars 2016Paragraphe 3 : Régime comptable et financier
Abrogé1 mars 2016En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
Section 1 : Etablissements publics de formation
Sous-section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Sous-section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitation
Sous-section 3 : L'Institut national du nautisme
Sous-section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne
Sous-section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives