Abrogé par Ordonnance n°2017-1491 du 25 octobre 2017 - art. 31 (VD)
Créé le 6 mars 1991 · Abrogé le 1 janvier 2018
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Dérogation au travail de nuit pour les adolescents
Il peut être dérogé sur simple préavis, aux dispositions des articles L. 213-6 (Interdiction du travail de nuit pour les jeunes) et L. 213-8 (Repos nocturne obligatoire pour les jeunes travailleurs), en ce qui concerne les adolescents du sexe masculin âgés de seize à dix-huit ans, en vue de prévenir les accidents imminents ou de réparer les accidents survenus.