Code du travail
Titre V : Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
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Règles spéciales de santé et sécurité
Résumé. Ce titre décrit les règles spéciales de santé et sécurité pour des travailleurs particuliers comme les femmes enceintes, les jeunes et les intérimaires.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Titre V : Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant
Chapitre III : Jeunes travailleurs
Chapitre IV : Salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires