Code pénal

Paragraphe 1 : Personnes physiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Peines plus sévères en cas de récidive

Résumé. Si tu commets un crime ou un délit après avoir déjà été condamné, la peine peut être plus sévère.

En vigueur depuis le 1 mars 1994

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Peines aggravées en cas de récidive

Résumé. Si quelqu'un a déjà été condamné pour un crime ou un délit grave et qu'il en commet un autre, la peine peut être plus sévère, voire la prison à vie.

Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un crime ou pour un délit puni de dix ans d'emprisonnement par la loi, commet un crime, le maximum de la peine de la réclusion criminelle ou de la détention criminelle est la perpétuité si le maximum fixé par la loi pour ce crime est de vingt ou trente ans. Le maximum de la peine est porté à trente ans de réclusion criminelle ou de détention criminelle si le crime est puni de quinze ans.

En vigueur depuis le 1 mars 1994

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Doublement des peines en cas de récidive

Résumé. Si quelqu'un a déjà été condamné pour un crime ou un délit grave et qu'il recommence dans un certain délai, les peines d'emprisonnement et d'amende peuvent être doublées.

Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un crime ou pour un délit puni de dix ans d'emprisonnement par la loi, commet, dans le délai de dix ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, un délit puni de la même peine, le maximum des peines d'emprisonnement et d'amende encourues est doublé.

Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un crime ou pour un délit puni de dix ans d'emprisonnement par la loi, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, un délit puni d'une peine d'emprisonnement d'une durée supérieure à un an et inférieure à dix ans, le maximum des peines d'emprisonnement et d'amende encourues est doublé.

En vigueur depuis le 1 mars 1994

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Doublement des peines en cas de récidive de délits

Résumé. Si tu commets le même délit ou un délit similaire dans les cinq ans après une condamnation, la peine d'emprisonnement et l'amende peuvent être doublées.

Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un délit, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, soit le même délit, soit un délit qui lui est assimilé au regard des règles de la récidive, le maximum des peines d'emprisonnement et d'amende encourues est doublé.

En vigueur depuis le 1 mars 1994 · Dernière version le 13 juin 2003

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Récidive de contraventions de la 5e classe

Résumé. Si tu commets la même contravention grave dans un certain délai après une première condamnation, l'amende peut être plus élevée ou cela peut devenir un délit.

Dans les cas où le règlement le prévoit, lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour une contravention de la 5e classe, commet, dans le délai d'un an à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, la même contravention, le maximum de la peine d'amende encourue est porté à 3 000 euros.

Dans les cas où la loi prévoit que la récidive d'une contravention de la 5e classe constitue un délit, la récidive est constituée si les faits sont commis dans le délai de trois ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine.

En vigueur depuis le mardi 1 mars 1994

Paragraphe 1 : Personnes physiques
Article 132-8
Article 132-9
Article 132-10
Article 132-11