Code rural et de la pêche maritime
Section 2 : Enseignement supérieur agricole
Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture
Abrogé15 mai 1996Sous-section 2 : Formation des spécialistes en horticulture et des paysagistes
Abrogé1 juillet 1992Sous-section 2 : Formation des spécialistes en horticulture
Abrogé15 mai 1996Sous-section 3 : Formation des paysagistes DPLG
Abrogé15 mai 1996Sous-section 4 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale
Abrogé12 juillet 1992Paragraphe 1 : Dispositions générales
Abrogé12 juillet 1992Paragraphe 2 : Dispositions particulières aux élèves étrangers
Abrogé1 juillet 1992Paragraphe 1 : Dispositions générales
Abrogé15 mai 1996Paragraphe 2 : Dispositions particulières aux élèves étrangers
Abrogé15 mai 1996Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes
Abrogé15 mai 1996Sous-section 5 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes
Abrogé1 juillet 1992Abrogé depuis le mercredi 15 mai 1996
En vigueur du samedi 1 décembre 1979 au mardi 14 mai 1996