Convention collective nationale du 29 mars 2002
Titre V : Contrat de travail
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Compte épargne-temps
Abrogé2 juillet 2004Mise en oeuvre
Abrogé2 juillet 2004Ouverture et tenue du compte
Abrogé2 juillet 2004Alimentation du compte
Abrogé2 juillet 2004Utilisation du compte épargne-temps
Abrogé2 juillet 2004Situation du salarié pendant le congé
Abrogé2 juillet 2004Cessation et transmission du compte
Abrogé2 juillet 2004En vigueur depuis le vendredi 29 mars 2002
Titre V : Contrat de travail
Contrat de travail à durée indéterminée
Période d'essai
Modification du contrat de travail
Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
Congés payés
Autres congés
Absence pour maladie et indemnisation
Maternité-Adoption
Contrat de travail à durée déterminée
Travail intérimaire
Travail à temps partiel
Travailleurs handicapés
Promotion interne
Mobilité géographique
Modes de rémunération des personnels des jeux traditionnels
Répartition des pourboires
Attribution des parts
État modèle 3 et état modèle 4
Boule
Paiement au mois
Durée du travail
Durée hebdomadaire du travail
Notion de travail effectif
Modalités de décompte du temps de travail
Aménagement et organisation du temps de travail
Heures supplémentaires
Durée du travail du personnel de l'hôtellerie et de la restauration
Encadrement
Incidence sur la rémunération
Compte épargne-temps
Mise en oeuvre
Ouverture et tenue du compte
Alimentation du compte
Utilisation du compte épargne-temps
Situation du salarié pendant le congé
Cessation et transmission du compte
Dispositions générales
Durées maximales du travail
Repos hebdomadaire
Travail de nuit et pénibilité
Jours fériés