Par décision n° 2001-974 en date du 12 octobre 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, les annexes 1 et 6 de la décision n° 2001-890 du 14 septembre 2001 attribuant des fréquences à la société FirstMark Communications France sont annulées et remplacées par les annexes 1 et 6 de la décision n° 2001-974 susmentionnée.
Décision du 12 octobre 2001
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Par décision n° 2001-974 en date du 12 octobre 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, les annexes 1 et 6 de la décision n° 2001-890 du 14 septembre 2001 attribuant des fréquences à la société FirstMark Communications France sont annulées et remplacées par les annexes 1 et 6 de la décision n° 2001-974 susmentionnée.
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