Décision n° 2009-695 du 23 juin 2009

Article 1

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Article 1

L'autorisation accordée par la décision n° 99-538 du 15 décembre 1999 susvisée pour l'exploitation d'un service radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hit & Sport est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 7 janvier 2010.

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L'autorisation accordée par la décision n° 99-538 du 15 décembre 1999 susvisée pour l'exploitation d'un service radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hit & Sport est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 7 janvier 2010.

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