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Décision n°2011-1156 du 9 novembre 2011

portant renouvellement de membres du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand

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Reconduction des membres du comité audiovisuel de Clermont-Ferrand

Résumé. Deux membres du comité de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand sont reconduits dans leurs fonctions pour quatre ans.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 28-3 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus par l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 susvisée ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Reconduction de M. Bérenger au comité territorial de l'audiovisuel

Résumé. M. Jean-Paul Bérenger est reconduit pour quatre ans comme membre du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand.

M. Jean-Paul BERENGER est reconduit dans ses fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand pour une durée de quatre ans à compter du 4 mars 2012.

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Renouvellement d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel

Résumé. Henri-Guy Ryat est prolongé dans son rôle au comité de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand jusqu'en 2015.

M. Henri-Guy RYAT est reconduit dans ses fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand du 16 mars 2012 jusqu'au 11 août 2015.

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Publication d'une décision administrative

Résumé. La décision est publiée au Journal officiel de la République française.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 novembre 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2011-1156 du 9 novembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3