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Décision n°2011-755 du 6 septembre 2011

modifiant la décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 autorisant l'association RCF Parabole 21 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Parabole

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres d'une station de radio

Résumé. Une décision modifie les paramètres d'une station de radio pour limiter son rayonnement dans certaines directions et est notifiée à une association.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Parabole ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association RCF Parabole 21 ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification des paramètres d'une station de radio

Résumé. Un décret modifie les paramètres techniques d'une station de radio pour limiter son rayonnement dans certaines directions.

L'annexe I de la décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I (*)

Nom du service : RCF Parabole.
Secteur d'implantation : Beaune.
Fréquence : 102,0 MHz.
Adresse du site : Les Creux de Pleins, Volnay (21).
Altitude du site (NGF) : 384 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 0 180 5 270 6
10 0 100 0 190 5 280 6
20 0 110 0 200 6 290 5
30 0 120 1 210 6 300 5
40 0 130 1 220 6 310 4
50 0 140 2 230 6 320 3
60 0 150 3 240 6 330 3
70 0 160 3 250 6 340 2
80 0 170 4 260 6 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
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Notification d'une décision administrative

Résumé. La décision est notifiée à l'association RFC Parabole 21 et publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à l'association RFC Parabole 21 et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 septembre 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2011-755 du 6 septembre 2011
Article 1
Article 2