Décision n° 2012-813 du 16 octobre 2012

Annexe

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Caractéristiques des sites de diffusion TV en France

Résumé. La liste des chaînes de télévision en France avec leurs détails techniques et dates de début.
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Liste des sites de diffusion TV en France

Résumé. La liste des sites de diffusion TV en France avec leurs caractéristiques techniques et dates de mise en service.

A N N E X E I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]
PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ALGRANGE Agglomération [e] [e] 36 H 22/10/2013
BAR-LE-DUC - WILLERONCOURT Willeroncourt 577 12,6 kW [d] 50 H 22/10/2013
BAR-LE-DUC 1 Agglomération [e] [e] 50 H 22/10/2013
BITCHE Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
COMMERCY Nord-Ouest [e] [e] 50 H 22/10/2013
COUSANCES-LES-FORGES Agglomération [e] [e] 50 V 22/10/2013
FONTOY Agglomération [e] [e] 36 H 22/10/2013
FORBACH Kreutzberg [e] [e] 25 H 22/10/2013
HAIRONVILLE Agglomération [e] [e] 50 H 22/10/2013
LUTZELHOUSE Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
METZ Luttange 508 100 kW [d] 36 H 22/10/2013
MUTZIG 1 Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
MUTZIG 2 Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
NATZWILLER Agglomération [e] [e] 25 V 22/10/2013
NIEDERBRONN-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
PLAINE Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
ROSHEIM Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
SAALES Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
SARREBOURG Donon 1 041 50 kW [d] 25 H 22/10/2013
SARREGUEMINES Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
SCHIRMECK 1 Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
SCHIRMECK 2 Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
SIERCK-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 36 H 22/10/2013
SAINTE-MARIE-AUX-MINES Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
SAINT-MIHIEL Sud [e] [e] 50 V 22/10/2013
STRASBOURG-NORDHEIM Nordheim 639 20 kW [d] 25 H 22/10/2013
STRASBOURG-VILLE Ville [e] [e] 25 H 22/10/2013
VILLE Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
VILLERUPT Agglomération [e] [e] 36 H 22/10/2013
WINGEN-SUR-MODER 2 Agglomération [e] [e] 25 H 22/10/2013
WISSEMBOURG Agglomération 560 200 W [d] 25 H 22/10/2013
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E I I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]
PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
PREMONTRE Agglomération [e] [e] 44 H 17/12/2013
SAINT-QUENTIN Sud [e] [e] 44 H 17/12/2013
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E I I I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]
PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
AMBAZAC Agglomération [e] [e] 57 H 21/01/2014
CHATEAUPONSAC Agglomération [e] [e] 33 H 21/01/2014
LAGUENNE Agglomération [e] [e] 36 H 21/01/2014
PEYRAT-LE-CHATEAU Agglomération [e] [e] 33 H 21/01/2014
TULLE 1 Sud [e] [e] 36 H 21/01/2014
TULLE 2 Est [e] [e] 36 H 21/01/2014
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E I V

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]
PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
AVENAY-VAL-D'OR Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
CHATILLON-SUR-MARNE Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
CHEZY-SUR-MARNE Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
CREZANCY Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
DORMANS Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
FISMES Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
LA FERTE-MILON Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
MONTMIRAIL Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
PIERRY Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
REIMS Hautvillers 502 80 kW [d] 45 H 08/04/2014
SOISSONS Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
SAINTE-MENEHOULD Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
VILLERS-COTTERETS Fleury [e] [e] 45 V 08/04/2014
VILLIERS-SAINT-DENIS Agglomération [e] [e] 45 H 08/04/2014
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E V

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]
PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
AIGLEPIERRE Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
ARC-ET-SENANS Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
AVANNE-AVENEY 1 Agglomération [e] [e] 47 V 10/06/2014
AVANNE-AVENEY 2 Agglomération [e] [e] 47 V 10/06/2014
BAUME-LES-DAMES 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
BELFORT Agglomération [e] [e] 47 V 10/06/2014
BELLEHERBE Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
BESANÇON BEURE Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
BESANÇON BREGILLE Brégille [e] [e] 47 H 10/06/2014
BESANÇON LOMONT Lomont 971 50 kW [d] 47 H 10/06/2014
BESANÇON MONTFAUCON Montfaucon 673 25 kW [d] 47 H 10/06/2014
BEURE Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
BOIS-D'AMONT Agglomération [e] [e] 24 H 10/06/2014
CLERVAL Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
DAMPRICHARD Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
ETERNOZ Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
FOUGEROLLES Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
FRESSE 1 Sud [e] [e] 47 H 10/06/2014
FRESSE 2 Nord [e] [e] 47 H 10/06/2014
GEX Montrond 1 613 63 kW [d] 24 H 10/06/2014
GIROMAGNY Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
HERIMONCOURT Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
LA CLUSE-ET-MIJOUX 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
LA LONGINE 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
LEPUIX-GY Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
LEVIER Agglomération [e] [e] 47 V 10/06/2014
MAICHE Agglomération [e] [e] 47 V 10/06/2014
MANDEURE Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
MESLIERES Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
MONTBELIARD Fort de La Chaux [e] [e] 47 V 10/06/2014
MORTEAU Montlebon 1 340 200 W [d] 47 H 10/06/2014
MORTEAU LA DRAYERE Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
NOIREFONTAINE Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
ORCHAMPS-VENNES Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
ORNANS 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
ORNANS 2 Nord [e] [e] 47 H 10/06/2014
PLANCHER-LES-MINES 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
PLANCHER-LES-MINES 2 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
PONTARLIER 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
PONTARLIER 4 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
PONT-DE-ROIDE 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
SALINS-LES-BAINS 1 Agglomération [e] [e] 47 M 10/06/2014
SALINS-LES-BAINS 2 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
SERVANCE 2 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
SAINT-HIPPOLYTE 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
VESOUL Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
VILLERS-LE-LAC 1 Agglomération [e] [e] 47 H 10/06/2014
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E V I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]
PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ALBI Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
AMBIALET Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
AULUS-LES-BAINS 1 Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
CARCASSONNE Montagne Noire 1 306 50 kW [d] 56 H 23/09/2014
CARCASSONNE 2 Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
CARMAUX Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
CASSAGNES-BEGONHES Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
CAUNES-MINERVOIS Agglomération [e] [e] 56 V 23/09/2014
CESSENON Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
CHALABRE Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
CORDES Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
COUFLENS 1 Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
DURBAN-CORBIERES Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
ESPERAUSSES 2 Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
ESPERAZA Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
GRAULHET Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
LA SALVETAT-SUR-AGOUT 1 Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
LAMALOU-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
LAVELANET 1 Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
LIMOUX Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
MONESTIES-SUR-CEROU Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
QUERIGUT Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
QUILLAN Agglomération [e] [e] 56 M 23/09/2014
SAINT-PONS 1 Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
VABRE Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
VAREN 1 - LAGUEPIE Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
VAREN 2 Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
VIANE Agglomération [e] [e] 56 H 23/09/2014
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E V I I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]
PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
AGEN Agglomération [e] [e] 36 H 21/10/2014
BAINS-LES-BAINS 2 Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/2014
BRUYERES Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
BUSSANG 3 Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
CORCIEUX Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
CORNIMONT 2 Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
CORNIMONT 3 Nord [e] [e] 42 H 21/10/2014
EPINAL Bois de la Vierge 553 3,2 kW [d] 42 H 21/10/2014
ETIVAL-CLAIREFONTAINE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
FONTENOY-LE-CHATEAU Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/2014
FRAIZE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
GERARDMER 1 Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
GERARDMER 2 Ouest [e] [e] 42 V 21/10/2014
GRANGES-SUR-VOLOGNE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
LA BRESSE 2 Est [e] [e] 42 H 21/10/2014
LA BRESSE 3 Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/2014
LE THILLOT Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
LE THOLY Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
MANDRAY Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/2014
MOUSSEY Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
NERAC Agglomération [e] [e] 36 H 21/10/2014
NEUFCHATEAU Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
PLAINFAING Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/2014
PLOMBIERES-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
PROVENCHERES-SUR-FAVE 1 Sud [e] [e] 42 H 21/10/2014
PROVENCHERES-SUR-FAVE 2 Nord [e] [e] 42 H 21/10/2014
REMIREMONT Poële Sauvage [e] [e] 42 H 21/10/2014
RIBERAC Agglomération [e] [e] 58 V 21/10/2014
ROCHESSON 2 Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/2014
RUPT-SUR-MOSELLE 1 Nord [e] [e] 42 H 21/10/2014
RUPT-SUR-MOSELLE 2 Sud [e] [e] 42 V 21/10/2014
SAINT-DIE 2 Montagne d'Ormont [e] [e] 42 V 21/10/2014
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
SAINT-NABORD 1 Nord [e] [e] 42 H 21/10/2014
SAINT-NABORD 2 Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/2014
TAINTRUX Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
THIEFOSSE 2 Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/2014
VENTRON Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
VITTEL Le Haut de Dimont 644 10 kW [d] 42 H 21/10/2014
XONRUPT-LONGEMER Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/2014
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E V I I I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]
PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
MONSOLS Agglomération [e] [e] 34 H 02/06/2015
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).
Annexe
Annexe