Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconduction d'autorisation de fréquence pour RTL
Résumé. La décision notifie à la SA CLT-UFA qu'elle est autorisée à utiliser une fréquence pour son service de radio RTL pour cinq ans.
La présente décision sera notifiée à la SA CLT-UFA et publiée au Journal officiel de la République française.