Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'utilisation des fréquences radio pour la SARL Intensité
La ressource radioélectrique mentionnée en annexe, sur laquelle s'exerce le droit d'usage accordé à la SARL Intensité conformément à la présente décision, est partagée avec d'autres services de communication audiovisuelle.