Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'un canal de télévision à Nice
Résumé. Un canal de télévision dans la zone de Nice est retiré des allotissements.
A l'annexe A de la décision modifiée n° 2013-89 du 15 janvier 2013 susvisée, l'allotissement numéro 9 (canal 11B) dans la zone de Nice est retiré.