Décision n°2016-744 du 21 septembre 2016

Article 1

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Article 1

L'association Oxygène est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène, la radio de la Seine-et-Marne.

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Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour l'association Oxygène

Résumé. L'association Oxygène a le droit d'utiliser une fréquence radio pour diffuser sa station dans la Seine-et-Marne.

L'association Oxygène est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène, la radio de la Seine-et-Marne.

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