Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Respect des obligations de couverture par Promosol
Résumé. L'association Promosol doit respecter les règles de partage des fréquences radio pour diffuser sa radio Sol FM.
L'association Promosol respecte les obligations de couverture de l'allotissement fixées par l'annexe A.