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Remplacement des services de télévision dans la décision 88-19
Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-19 du 6 janvier 1988 sont remplacés par les dispositions suivantes:
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);
<<Le programme de la société Antenne2 (sur le canal 2);
<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);
<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);
<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);
<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);
<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7).
<<3o Les services de télévision suivants:
<<Le programme Ciné Folies (sur le canal 8);
<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 9);
<<Les programmes Canal J et ZDF (sur le canal 10);
<<Le programme TVSports (sur le canal 11);
<<Le programme TV5 (sur le canal 12);
<<Le programme RAI1 (sur le canal 13);
<<Le programme BBC1 (sur le canal 14);
<<Le programme CNN (sur le canal 15);
<<Le programme MTV (sur le canal 16);
<<Le programme T.M.C. (sur le canal 17);
<<Le programme Cannes TV et mosaïque (sur le canal 18).
<<La société est autorisée à distribuer à titre provisoire, jusqu'à la disponibilité du signal de la société Euromusique, au plus tard jusqu'au 9 juillet 1990, le programme T.M.C. sur le canal no 17.>>