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Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés en date du 20 novembre 2000, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille, centre hospitalier universitaire, 80, rue Brochier, à Marseille (Bouches-du-Rhône), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Saturne 43, initialement autorisé le 30 avril 1987, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 25 MeV en photons et en électrons, dans les locaux de l'hôpital d'adultes de La Timone, boulevard Jean-Moulin, à Marseille. Le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 18 août 2001, à l'Assistance publique des hôpitaux de Marseille pour la poursuite de l'exploitation de l'appareil de télégammathérapie Thératron 1000, dont l'installation a été initialement autorisée le 18 avril 1994.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés en date du 20 novembre 2000, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille, centre hospitalier universitaire, 80, rue Brochier, à Marseille (Bouches-du-Rhône), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Saturne 43, initialement autorisé le 30 avril 1987, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 25 MeV en photons et en électrons, dans les locaux de l'hôpital d'adultes de La Timone, boulevard Jean-Moulin, à Marseille. Le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 18 août 2001, à l'Assistance publique des hôpitaux de Marseille pour la poursuite de l'exploitation de l'appareil de télégammathérapie Thératron 1000, dont l'installation a été initialement autorisée le 18 avril 1994.

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