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Décret du 1 mars 1996

approuvant les modifications des statuts de congrégations

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Par décret en date du 1er mars 1996, sont approuvées les modifications apportées aux statuts de la congrégation dite << Institut des soeurs de Saint-Joseph d'Aubenas >> (Ardèche), existant légalement en vertu d'une ordonnance du 22 février 1829.

Décret du 1 mars 1996