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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance de la Fondation Monahan comme établissement d'utilité publique
Résumé. Un décret du 11 mars 2008 reconnaît la Fondation Monahan comme établissement d'utilité publique et approuve ses statuts.
Par décret en date du 11 mars 2008, est reconnue comme établissement d'utilité publique la fondation dite « Fondation Monahan », dont le siège est à Paris, et sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.
(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.