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Décret du 14 mars 1990
portant titularisation de préfets
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Par décret du Président de la République en date du 14 mars 1990, M. Patrice Bergougnoux est, sur sa demande, titularisé dans le grade de préfet à compter du 17 janvier 1990.
M. BERGOUGNOUX PATRICE EST,SUR SA DEMANDE,TITULARISE DANS LE GRADE DE PREFET,A COMPTER DU 17-01-1990.
Décret du 14 mars 1990