Décret du 15 juin 1992

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Art. 1er. - L’article 1er du décret du 13 octobre 1954 susvisé est modifié comme suit :
Les mots « direction des carburants » sont remplacés par les mots « direction des hydrocarbures » ;
Le second alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Cette école prend le nom d’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs. Son siège est fixé à l’Institut français du pétrole. »

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Art. 1er. - L’article 1er du décret du 13 octobre 1954 susvisé est modifié comme suit :
Les mots « direction des carburants » sont remplacés par les mots « direction des hydrocarbures » ;
Le second alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Cette école prend le nom d’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs. Son siège est fixé à l’Institut français du pétrole. »

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