Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 2 mars 2016

portant désignation de personnalité associée au Conseil économique, social et environnemental - M. DAUCE (Noël)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au Conseil économique, social et environnemental

Résumé. Un nouveau membre, Noël Dauce, est nommé au Conseil économique, social et environnemental pour travailler sur les questions de travail et d'emploi.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Noël Dauce au Conseil économique

Résumé. Un nouveau membre, Noël Dauce, est nommé au Conseil économique, social et environnemental pour aider sur les sujets liés au travail et à l'emploi.

Par décret du Président de la République en date du 2 mars 2016, est nommé personnalité associée au Conseil économique, social et environnemental jusqu'au 6 mars 2017, afin de contribuer aux travaux de la section du travail et de l'emploi, M. Noël DAUCE, en remplacement de M. Jean-Charles STEYGER.

Décret du 2 mars 2016