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Décret du 28 septembre 2012

portant nomination du recteur de l'académie de Poitiers - M. MORET (Jacques)

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Nomination d'un nouveau recteur pour l'académie de Poitiers

Résumé. Un nouveau recteur est nommé pour l'académie de Poitiers, et ce décret doit être appliqué par le Premier ministre et les ministres concernés.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de l'éducation ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Nomination d'un nouveau recteur à Poitiers

Résumé. Un nouveau recteur est nommé pour l'académie de Poitiers.

M. Jacques MORET, professeur du Muséum national d'histoire naturelle, est nommé recteur de l'académie de Poitiers, en remplacement de Mme Martine DAOUST.

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Application du décret par les autorités

Résumé. Le Premier ministre et les ministres de l'éducation et de la recherche doivent appliquer ce décret.

Le Premier ministre, le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 septembre 2012.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de l'éducation nationale,

Vincent Peillon

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Geneviève Fioraso

Décret du 28 septembre 2012
Article 1
Article 2