Décret du 30 juillet 1990

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Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande à compter du 1er novembre 1990:

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Batz de Trenquelléon (François, Marie, Pierre, Louis).

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bosquillon de Frescheville (Francis, Robert).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande à compter du 1er novembre 1990:

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Batz de Trenquelléon (François, Marie, Pierre, Louis).

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bosquillon de Frescheville (Francis, Robert).

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